top of page

Mentions légales

 
Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale : Fournil 35 / Artelia Agencement
Forme juridique : SAS
Capital social : 140 000,00 €
Siège social : B13 Park Emeraude Village D'Activités, Route de Melesse, 35520 La Mézière, France
Téléphone : 06 86 69 05 00
E-mail : contact@artelia-agencement.fr
SIREN : 325184364
SIRET : 32518436400033
Numéro de TVA intracommunautaire : FR48325184364
RCS : 325 184 364 R.C.S. Rennes

Directeur de la publication : Maxime Grimaud 

Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Wix
Adresse : 40 Port de Tel Aviv, Tel Aviv, Jaffa, Israel
Site internet : fr.wix.com

 
Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions en vigueur.

 
Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

 
Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

 
Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations recueillies sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes des utilisateurs, de la relation commerciale ou des services proposés.

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à leur traitement et ne sont pas cédées à des tiers, sauf obligation légale ou nécessité liée à l'exécution des services.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

E-mail : contact@artelia-agencement.fr
Adresse postale : B13 Park Emeraude Village D'Activités, Route de Melesse, 35520 La Mézière, France

En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 
Cookies

Le site est susceptible d'utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, de réaliser des statistiques de fréquentation et d'assurer son bon fonctionnement.

L'utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

 
Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur, sauf disposition légale contraire.

bottom of page